Réunion de la commission Travaux-Ingénierie le 5 décembre 2025 (10h – salle de réunion du Syndicat de la Diège)
Ordre du jour :
- Étude pour la mise en place de la convention d’ingénierie mutualisée au 1er janvier 2027.
- Rappel des objectifs.
- Frais d’accès aux services (cartographie, assistance réseaux d’eau et d’assainissement, équipements collectifs pour la voirie et les bâtiments, transition énergétique).
- Rémunération des interventions (selon le recours effectif aux services).
- Ajustement du périmètre d’intervention géographique (HCC et V2M).
- Entrée en vigueur de la nouvelle convention (modalités).