Comité syndical du 14 mars 2023

Compte administratif 2022 - Budget principal
Compte administratif 2022 - Budget annexe ICVE
Compte administratif 2022 - Budget annexe eau
Compte administratif 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Affectation des résultats 2022 - Budget principal
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ICVE
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe eau
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Approbation des comptes de gestion 2022 : Budget principal et Budget annexe ICVE
Approbation des comptes de gestion 2022 : Budgets annexes eau et assainissement collectif
Vote du budget primitif 2023 - Budget principal
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe ICVE
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe eau
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement collectif
Service Equipements Collectifs : remplacement d’un véhicule (Peugeot 208)
Création d’un poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires
Création de postes pour le recrutement d’un « Géomaticien – Administrateur SIG »
Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables
Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2023
Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2023
Bordereau des charges complémentaires : actualisation du coût d’impression et de duplication de plans et affiches grand format
Schéma directeur d’investissement du programme CREPUSCULE pour la rationalisation et rénovation de l’éclairage public : ajustement du planning prévisionnel
"ECLAIRAGE PUBLIC : règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence Modification de l’Annexe 1 « Modalités de financement des travaux d’investissement » : ajout d’une durée de remboursement de l’avance remboursable à 5 ans"
Provision pour créances douteuses
Convention de coopération entre l’Etat, l’ADEME, la Banque des Territoires et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ)
Renouvellement du chariot télescopique

Bureau du 9 décembre 2022

Mise à jour de l’inventaire (radiations)
Mise en place d’un règlement intérieur
Attribution de chèques cadeaux pour le Noël des enfants des agents du syndicat
Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel
Conclusion d’une convention avec le CDG19 pour assurer la mission « inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité »
Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel) – IFSE et CIA : Maintien en cas de temps partiel thérapeutique - Complément aux délibérations n°2017-B-15-12-06 du 15 décembre 2017, n°2020-C-15-02-27 du 15 février 2020 et n°2022-01-07-02 du 1er juillet 2022
Création de poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires et du secrétariat du service eau et assainissement collectif
Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de postes
Convention (type A) pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal et des réseaux aériens de distribution d’électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs
Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d’accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal
Charte avec la FDEE19 relative à la coordination des investissements sur les réseaux publics de distribution d’électricité et à la répartition des aides à l’électrification rurale dans le Département de la Corrèze

Recueil des actesadministratifs :

Vous retrouverez ici tous les derniers actes administratifs du Syndicat de la Diège.