Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2022 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2022 Schéma directeur d’assainissement collectif : Choix du bureau d’études

"Signature de la convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze" "Avenant n°1 à la convention générale d'affectation avec le Centre de Départemental de Gestion de la CORREZE pour bénéficier de l'intervention d'un agent contractuel du Service Public de l'Emploi Temporaire (SPET)" Création de postes pour le recrutement d'un(e) Chargé(e) d'opération "Bâtiments" Conclusion d’un contrat d’apprentissage "Règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence optionnelle « Eclairage Public » Création d'une Annexe 2 : rémunération de la conduite d'opération et de la gestion de stock assurées par le Syndicat pour les travaux d'investissement sur le réseau d'éclairage public" "Compétence optionnelle ""infrastructure de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables"" : modification des tarifs d'utilisation du réseau de recharge MOBIVE"

Compte administratif 2022 - Budget principal Compte administratif 2022 - Budget annexe ICVE Compte administratif 2022 - Budget annexe eau Compte administratif 2022 - Budget annexe assainissement collectif Affectation des résultats 2022 - Budget principal Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ICVE Affectation des résultats 2022 - Budget annexe eau Affectation des résultats 2022 - Budget annexe assainissement collectif Approbation des comptes de gestion 2022 : Budget principal et Budget annexe ICVE Approbation des comptes de gestion 2022 : Budgets annexes eau et assainissement collectif Vote du budget primitif 2023 - Budget principal Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe ICVE Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe eau Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement collectif Service Equipements Collectifs : remplacement d’un véhicule (Peugeot 208) Création d’un poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires Création de postes pour le recrutement d’un « Géomaticien – Administrateur SIG » Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2023 Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2023 Bordereau des charges complémentaires : actualisation du coût d’impression et de duplication de plans et affiches grand format Schéma directeur d’investissement du programme CREPUSCULE pour la rationalisation et rénovation de l’éclairage public : ajustement du planning prévisionnel "ECLAIRAGE PUBLIC : règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence Modification de l’Annexe 1 « Modalités de financement des travaux d’investissement » : ajout d’une durée de remboursement de l’avance remboursable à 5 ans" Provision pour créances douteuses Convention de coopération entre l’Etat, l’ADEME, la Banque des Territoires et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ) Renouvellement du chariot télescopique

Avenant n°2 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour la réalisation d’une étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour l’amélioration de la cartographie du réseau d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour les travaux de sectorisation d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Débat d’orientation budgétaire 2023 "Compétence optionnelle « Eclairage public » : Modification du règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières pour la mise en œuvre de compétence ; Modification de l’Annexe 1 du règlement sur les modalités de financement des travaux d’investissement ; Schéma directeur d’investissement du programme de rénovation CREPUSCULE (2023‐2026) du Syndicat"

Marché public de fourniture de luminaires, mâts et accessoires divers pour les travaux d’investissement réalisés par le Syndicat de la Diège pour la modernisation des installations d’éclairage public Convention de partenariat pour la mise en œuvre de la transition énergétique entre la Région Nouvelle-Aquitaine et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ) Convention de partenariat entre la FNCCR et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ) pour l’organisation des Assises européennes de la Transition énergétique qui se dérouleront du 23 au 25 mai 2023 à Bordeaux

Mise à jour de l’inventaire (radiations) Mise en place d’un règlement intérieur Attribution de chèques cadeaux pour le Noël des enfants des agents du syndicat Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel Conclusion d’une convention avec le CDG19 pour assurer la mission « inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité » Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel) – IFSE et CIA : Maintien en cas de temps partiel thérapeutique - Complément aux délibérations n°2017-B-15-12-06 du 15 décembre 2017, n°2020-C-15-02-27 du 15 février 2020 et n°2022-01-07-02 du 1er juillet 2022 Création de poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires et du secrétariat du service eau et assainissement collectif Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de postes Convention (type A) pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal et des réseaux aériens de distribution d’électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d’accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal Charte avec la FDEE19 relative à la coordination des investissements sur les réseaux publics de distribution d’électricité et à la répartition des aides à l’électrification rurale dans le Département de la Corrèze

Budget principal 2022 – Décision modificative n°1 Budget principal 2022 – Décision modificative n°2 Budget principal 2022 – Décision modificative n°3 Budget principal 2022 – Décision modificative n°4 Budget principal - Demande d’admission en non-valeur Budget annexe ICVE 2022 - Décision modificative n°1 : remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE Budgets annexes eau et assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes eau et assainissement collectif – Année 2022 Budget annexe eau 2022 – Décision modificative n°1 Création de postes Budget annexe assainissement 2022 – Décision modificative n°1 Compétences optionnelles Eau et Assainissement collectif Acceptation de la demande de la Commune de ST-REMY pour le transfert des compétences Eau et Assainissement collectif au Syndicat de la Diège le 1er janvier 2023 Compétence optionnelle « Eclairage public » Modification des modalités financières d’intervention du Syndicat pour les travaux d’investissement au 1er janvier 2023 Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2023 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif » Budget principal 2022 – Décision modificative n°5 Equilibre des comptes 458 Eclairage Public et Affectation du FCTVA 2022

BUDGET ANNEXE EAU : Assujettissement à la TVA Tarif de l’eau potable – Année 2023 Demande d’admission en non-valeur – Budget annexe EAU Révision du règlement de l’eau potable Services publics de l’EAU et de l’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Actualisation du bordereau des prix Tarif de l’assainissement collectif – Année 2023 Tarifs de l’assainissement collectif – Année 2023 – Etablissements particuliers Délibération de principe concernant le transfert des compétences eau potable et assainissement collectif de la commune de Saint-Rémy au Syndicat de la Diège