Comité syndical du 14 mars 2023

Compte administratif 2022 - Budget principal
Compte administratif 2022 - Budget annexe ICVE
Compte administratif 2022 - Budget annexe eau
Compte administratif 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Affectation des résultats 2022 - Budget principal
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ICVE
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe eau
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Approbation des comptes de gestion 2022 : Budget principal et Budget annexe ICVE
Approbation des comptes de gestion 2022 : Budgets annexes eau et assainissement collectif
Vote du budget primitif 2023 - Budget principal
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe ICVE
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe eau
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement collectif
Service Equipements Collectifs : remplacement d’un véhicule (Peugeot 208)
Création d’un poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires
Création de postes pour le recrutement d’un « Géomaticien – Administrateur SIG »
Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables
Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2023
Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2023
Bordereau des charges complémentaires : actualisation du coût d’impression et de duplication de plans et affiches grand format
Schéma directeur d’investissement du programme CREPUSCULE pour la rationalisation et rénovation de l’éclairage public : ajustement du planning prévisionnel
"ECLAIRAGE PUBLIC : règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence Modification de l’Annexe 1 « Modalités de financement des travaux d’investissement » : ajout d’une durée de remboursement de l’avance remboursable à 5 ans"
Provision pour créances douteuses
Convention de coopération entre l’Etat, l’ADEME, la Banque des Territoires et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ)
Renouvellement du chariot télescopique

Recueil des actes administratifs :

Vous retrouverez ici tous les derniers actes administratifs du Syndicat de la Diège.