Comité syndical du 26 mars 2022

Compte administratif 2021 - Budget principal
Compte administratif 2021 - Budget annexe eau
Compte administratif 2021 - Budget annexe assainissement collectif
Affectation des résultats 2021 - Budget principal
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe eau
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe assainissement collectif
Approbation des comptes de gestion 2021 : Budget principal
Approbation des comptes de gestion 2021 : Budgets annexes eau et assainissement collectif
Orientations budgétaires pour l’année 2022
Vote du budget primitif 2022 - Budget principal
Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe eau
Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Election pour le remplacement d’un des membres de la Commission TRAVAUX – INGENIERIE pour le secteur de Bugeat
Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » - Subvention interne d’équilibre
Provision pour créances douteuses
Règlement financier : contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d’ouvrage du Syndicat de la Diège sur le réseau de distribution publique d’électricité – modalités de coordination avec l’éclairage public et les communications électroniques
Contribution du Syndicat de la Diège aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL
Indemnité pour la gestion du SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX - Année 2021
Fin de la convention d’assistance entre le Syndicat de la Diège et le SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX
Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » - Subvention interne d’équilibre - Annule et remplace la délibération n° 2022-26-03-14

Comité syndical du 26 novembre 2021

Création d’un poste d’adjoint technique pour le recrutement d’un agent chargé de la maintenance et de l’optimisation des stations de traitement (budgets annexes Eau et Assainissement Collectif dans le cadre de l’exercice des compétences transférées)
Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel
Remboursement des Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif » au Budget Principal du Syndicat – Année 2021
Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2022 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif »
Règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »
Modalités financières pour l’exercice de la compétence optionnelle « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »
Création du Budget Annexe « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »
Déploiement d’une borne de charge pour véhicules électriques sur la Commune de Bort-Les-Orgues – Modalités d’intervention
Subventions du Budget Principal au Budget Annexe pour la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » - Année 2022
Vote du budget primitif 2022 - Budget Annexe pour la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »
Fixation de la durée d’amortissement des infrastructures de charge pour la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »
Signature de la convention d’accompagnement financier du Département de la CORREZE pour l’implantation d’infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides
Budget annexe ASSAINISSEMENT 2021 – Décision modificative n°2
Budget annexe EAU 2021 – Décision modificative n°3
Budget annexe ASSAINISSEMENT 2021 – Décision modificative n°3
Budget principal 2021 – Décision modificative n°2
Budget annexe EAU 2021 – Décision modificative n°4
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Recueil des actesadministratifs :

Vous retrouverez ici tous les derniers actes administratifs du Syndicat de la Diège.