Bureau du 1 juillet 2022

Adhésion au service de médecine préventive du CDG19
Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – IFSE et CIA : modification des plafonds applicables aux cadres d'emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux / Ajout d’un groupe de fonctions au cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux - Complément aux délibérations n° 2017-B-15-12-06 du 15 décembre 2017 et n° 2020-C-15-02-27 du 15 février 2020
Approbation du plan de formation 2022
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
Méthode et durée d’amortissement des immobilisations du budget principal et du budget annexe « Infrastructures de charge pour véhicules électriques » (ICVE) en M57
Actualisation du bordereau « Prêt de matériel et prestations diverses » institué le 9 décembre 2016
Actualisation du bordereau « Prêt de matériel et prestations diverses » institué le 9 décembre 2016
Décision suite à une demande de transfert de la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » au Syndicat de la Diège – Commune de MEYMAC
Convention de mise disposition du Service TRANSITION ENERGETIQUE avec Haute-Corrèze Communauté (annule et remplace la convention n° 310-TE-2019 du 24 février 2020)
Approbation du projet de Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges pour Véhicule Electriques
Renouvellement de la convention de mise à disposition du Service ASSISTANCE RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT
Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques

Comité syndical du 26 mars 2022

Compte administratif 2021 - Budget principal
Compte administratif 2021 - Budget annexe eau
Compte administratif 2021 - Budget annexe assainissement collectif
Affectation des résultats 2021 - Budget principal
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe eau
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe assainissement collectif
Approbation des comptes de gestion 2021 : Budget principal
Approbation des comptes de gestion 2021 : Budgets annexes eau et assainissement collectif
Orientations budgétaires pour l’année 2022
Vote du budget primitif 2022 - Budget principal
Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe eau
Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe assainissement collectif
Election pour le remplacement d’un des membres de la Commission TRAVAUX – INGENIERIE pour le secteur de Bugeat
Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » - Subvention interne d’équilibre
Provision pour créances douteuses
Règlement financier : contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d’ouvrage du Syndicat de la Diège sur le réseau de distribution publique d’électricité – modalités de coordination avec l’éclairage public et les communications électroniques
Contribution du Syndicat de la Diège aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL
Indemnité pour la gestion du SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX - Année 2021
Fin de la convention d’assistance entre le Syndicat de la Diège et le SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX
Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » - Subvention interne d’équilibre - Annule et remplace la délibération n° 2022-26-03-14
"Création d’un poste pour le recrutement d’un Chargé d’affaires « spécialisé dans les métiers de l’électricité et de l’énergie (réseaux de distribution HTA/BT, éclairage public, maîtrise de l’énergie…) » ‐ Complément à la délibération n° 2019‐C‐30‐03‐31"

Recueil des actesadministratifs :

Vous retrouverez ici tous les derniers actes administratifs du Syndicat de la Diège.