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04/12/2020

Réunion du Bureau du Comité Syndical

4 décembre 2020 - Ussel - Salle de réunion du Syndicat de la Diège

Ordre du jour :
  • Gouvernance du syndicat (préparation à la mise en place des commissions)
  • Fonctionnement des services (présentation des services d'ingénierie aux nouveaux membres du bureau, modalités de mise en œuvre du télétravail)
  • Convention de mise à disposition du Service "Cartographie-Bureau d'études" avec Haute-Corrèze Communauté (mise en place d’une infrastructure de données spatiales adaptée aux besoins de ses différents services)
  • Mise à jour de la convention de mise à disposition du Service "Cartographie-Bureau d'études" avec l’Office de Tourisme Haute-Corrèze
  • Convention-cadre de mise à disposition du Service "Cartographie-Bureau d'études" aux communes et groupement de communes
  • Avenant à la convention de mise en œuvre d’un partenariat technique et financier pour la constitution et le maintien d’un fond de plan « très grande échelle » sur le territoire du Syndicat de la Diège au format d’échange PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié)
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition du Service "Equipements Collectifs"
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de services avec Haute-Corrèze Communauté pour l’élaboration de son Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP)
  • Convention de mise à disposition du Service "Transition Energétique" du Syndicat de la Diège
  • Exercice des compétences de l'eau potable et de l'assainissement collectif sur le Pays d'Eygurande : gouvernance, point financier, tarifs, réhabilitation du réservoir d’eau potable d’Eygurande, convention de partenariat et de prestation avec la médiation de l’eau, logiciel de gestion et de facturation des abonnés
  • Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2021 pour le budget principal et les budgets annexes
  • Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel
  • Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
  • Affaires diverses : aménagement numérique (point sur la construction et commercialisation du réseau), planning prévisionnel des réunions à venir, centenaire du syndicat en 2021, aménagement des bureaux
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