Vendredi 30 juin 2023 (9h30 - Mairie de Sérandon) - Ordre du jour :

Ressources humaines 

Avenant à la convention pour le Service Public de l’Emploi Temporaire (SPET) du CDG19

Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG19 pour la gestion du personnel

Création d’un poste au grade de « technicien » pour un chargé d’opérations « bâtiments » au sein du Service « Equipements Collectifs » (assistance sur la voirie et les bâtiments)

Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG19

Conclusion d’un contrat d’apprentissage

Mise en place de Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour GéoDiège

Rappel du contexte 

Portail cartographique GéoDiège : de quoi parle-t-on exactement ?

Présentation des enjeux : limites du fonctionnement actuel, gouvernance des données…

Projet de Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour GéoDiège 

Financement du service

Calendrier de mise en œuvre

Transition Energétique

Nouvelle grille tarifaire pour la charge de véhicules électriques sur le réseau de bornes « Mobive » du Syndicat de la Diège

Fonds Chaleur avec l’ADEME : point sur l’avancée des projets

Groupement de commandes du CD19 pour accélérer la production d’énergie renouvelable à partir de panneaux photovoltaïques 

Eclairage public 

Avancée du programme de rationalisation et de rénovation de l’éclairage public 2023-2025, convention d’aide avec le CD19

Règlement pour l’exercice de la compétence « Eclairage public » : mise en place d’une Annexe 2 fixant le taux de rémunération pour la conduite d’opération et la gestion de stock assurées en régie par le Syndicat

Affaires diverses

Prêt de matériel (coffrets, sonorisation…) et prestations associées 

Planning prévisionnel