Comité syndical eau – assainissement du 2 décembre 2025

Tarif de l’eau potable – Année 2026

Redevance Agence de l’eau Audour-Garonne – Contre-valeur eau

Admission en non-valeur – Budget annexe EAU

Révision du règlement du service public de l’eau potable

Service public de l’eau potable : barème de participation

Remise gracieuse sur une facture d’eau d’un professionnel

Tarif de l’assainissement collectif – Année 2026

Redevance Agence de l’eau Audour-Garonne – Contre-valeur assainissement

Tarifs de l’assainissement collectif – Année 2026 – Etablissements particuliers

Mise en place d’un règlement du service public d’assainissement collectif

Service public de l’assainissement collectif : barème de participation

Comité syndical du 14 novembre 2025

Budget principal et budgets annexes : dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2026

Budget annexe eau 2025 – Décision modificative n°1

Budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Année 2025

Budget annexe ICVE – Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE – Année 2025

Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire – risque sante – procédure de convention de participation proposée par le CDG 19

Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel

Mise à jour du règlement intérieur du personnel

Compétences optionnelles eau potable et assainissement collectif : acceptation de la demande des communes de BELLECHASSAGNE et ST-EXUPERY-LES-ROCHES pour le transfert des compétences au Syndicat de la Diège le 1er janvier 2026

« Mise en conformité juridique de la compétence optionnelle de l’éclairage public : – Acceptation des demandes de transfert du volet « Fonctionnement » pour la maintenance et l’exploitation de l’éclairage public au 1er janvier 2026 – Calcul de la contribution de fonctionnement pour 2026

Budget annexe Eau 2025 – Décision modificative n°2

Mission Inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité

Budget principal – Décision modificative n°4

Budget annexe Eau 2025 – Décision modificative n°3

Comité syndical eau – assainissement du 14 octobre 2025

Délibération de principe concernant la demande de transfert des compétences eau potable et assainissement collectif des communes de Bellechassagne et Saint-Exupéry-les-Roches au Syndicat de la Diège

Comité syndical du 25 mars 2025

Création de postes pour changements de grade

Conclusion d’un contrat d’apprentissage

Création de postes pour le recrutement d’un Chargé d’Opération Voiries et Réseaux Divers

Donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze pour lancer la consultation en vue de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé

Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de postes

Approbation du plan de formation 2025

Renouvellement d’un véhicule pour le Service Électricité – GC Télécom – Éclairage public

Convention entre le Syndicat Mixte Ouvert CORRÈZE CENTRE SUPERVISION, Enedis et la Syndicat de la Diège relative à l’usage des supports de réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’exploitation d’équipements de vidéosurveillance

Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2025

Transition énergétique : renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Énergies Renouvelables (CRER)

Comité syndical eau – assainissement du 4 mars 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2024

Participation pour l’incidence des eaux pluviales sous gestion communale sur le fonctionnement du système d’assainissement collectif des eaux usées d’Eygurande, Merlines et Monestier-Merlines

Comité syndical du 4 février 2025

Débat d’orientation budgétaire 2025

Reconfiguration de la maintenance et de l’exploitation de l’éclairage public : Mise à jour du réglement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence optionnelle de l’éclairage public ; Création des statuts de la régie Eclairage Public du Syndicat de la Diège

Compétence optionnelle « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » : modification des tarifs d’utilisation du réseau de recharge MOBIVE

Comité syndical du 8 novembre 2024

Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2025 pour le Budget principal et les Budgets Annexes

Budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Année 2024

Budget annexe ICVE – remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE – Année 2024

Budget annexe ICVE 2024 – Décision modificative n°4

Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel

Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire (PSC) – Risque Prévoyance Procédure de convention de participation proposée par la CDG19

Budget annexe eau 2024 – Décision modificative n°1

Budget annexe assainissement 2024 – Décision modificative n°2

Budget principal 2024 – Décision modificative n°1

Réseau MOBIVE – Gestion des abonnements et du service (COGELUM IDF CITEOS)

Eclairage public : candidature au sous-programme LUM’ACTEE+ de la FNCCR

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

Création de postes pour le recrutement d’un Technicien bureau d’études et suivi de travaux Electrification rurale, éclairage public, génie civil télécom

Reconduction du partenariat technique et financier pour le maintien d’un fond de plan « très grande échelle » sur le territoire du Syndicat de la Diège au format d’échange PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié)

Comité syndical eau – assainissement du 29 octobre 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2023

Tarif de l’eau potable – Année 2025

Redevance Agence de l’eau Adour-Garonne – Contre-valeur eau

Services publics de l’eau et de l’assainissement collectif – Actualisation du borderau des prix

Avenant n°2 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour l’amélioration de la cartographie du réseau d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Admission en non-valeur – Budget annexe eau

Créances éteintes – Budget annexe eau

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2023

Tarif de l’assainissement collectif – Année 2025

Redevance Agence de l’eau Adour-Garonne – Contre-valeur assainissement

Tarifs de l’assainissement collectif – Année 2025 – Etablissements particuliers

Convention relative à la mission d’assistance technique fournie par le Département en matière d’assainissement collectif (2025-2030)

Bureau du 4 juillet 2024

Participation à l’étude de la communauté de communes V2M pour la gestion des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2026

GéoDiège : mise en place des Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Comité syndical du 19 mars 2024

Compte administratif 2023 – Budget principal

Compte administratif 2023 – Budget annexe ICVE

Compte administratif 2023 – Budget annexe eau

Compte administratif 2023 – Budget annexe assainissement collectif

Affectation des résultats 2023 – Budget principal

Affectation des résultats 2023 – Budget annexe ICVE

Affectation des résultats 2023 – Budget annexe eau

Affectation des résultats 2023 – Budget annexe assainissement collectif

Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget principal et Budget annexe ICVE

Approbation des comptes de gestion 2023 : Budgets annexes eau et assainissement collectif

Vote du budget primitif 2024 – Budget principal

Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe ICVE

Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe eau

Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement collectif

Assimilation du Syndicat de la Diège à une commune de plus de 10 000 habitants permettant la création d’un poste ingénieur hors classe

Création d’un poste d’agent de maîtrise (Service Eclairage Public) – Promotion interne

Création d’un poste d’adjoint administratif (Service Comptabilité)

Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques

Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2024

Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – 2024

Renouvellement de canalisations d’eau potable sur les communes de Saint-Pardoux-le-Neuf et Merlines – Appel à projet Agence de l’eau Audour-Garonne

Comité syndical du 30 janvier 2024

Débat d’orientation budgétaire 2024

Compétence « Distribution publique d’électricité » – Modification du règlement financier précisant les contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d’ouvrage du Syndicat : financement des extensions de réseau

Bureau du 15 décembre 2023

Adhésion au service de médecine préventive du CDG19 dans le cadre du partenariat entre le CDG19 et le Service Prévention Santé Travail 19-24 (SPST 19-24)

Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel

Mise à jour de l’inventaire (radiations)

Groupement d’achat d’énergie des syndicats d’énergie de Nouvelle-Aquitaine : définition de l’intervention du Syndicat de la Diège pour le marché 2026-2029

Lancement d’une étude technique et juridique pour le déploiement de microcentrales photovoltaïques en autoconsommation collective

Convention pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de FREE et des réseaux aériens de distribution d’électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs

Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d’accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques de FREE

Comité syndical du 20 octobre 2023

Budgets annexes eau et assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes eau et assainissement collectif – Année 2023 – Nudget annexe eau 2023 – Décision modificative n°1

Budget annexe eau 2023 – Décision modificative n°2 – Réalisation d’une installation photovoltaïque pour l’autoconsommation individuelle à la station d’eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne)

Budget annexe ICVE – Décision modificative n°1 – Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE – Année 2023

Budget annexe assainissement 2023 – Décision modificative n°1

Budget annexe ICVE – Décision modificative n°2 – Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE – Année 2023

Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

Comité syndical eau – assainissement du 9 octobre 2023

Tarif de l’eau potable – Année 2024

Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024

Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024 – Établissements particuliers

Réalisation d’une installation photovoltaïque pour de l’autoconsommation individuelle à la station d’eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne)

Comité syndical eau – assainissement du 18 juillet 2023

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2022

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2022

Schéma directeur d’assainissement collectif : Choix du bureau d’études

Bureau du 30 juin 2023

« Signature de la convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze »

« Avenant n°1 à la convention générale d’affectation avec le Centre de Départemental de Gestion de la CORREZE pour bénéficier de l’intervention d’un agent contractuel du Service Public de l’Emploi Temporaire (SPET) »

Création de postes pour le recrutement d’un(e) Chargé(e) d’opération « Bâtiments »

Conclusion d’un contrat d’apprentissage

« Règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence optionnelle « Eclairage Public » Création d’une Annexe 2 : rémunération de la conduite d’opération et de la gestion de stock assurées par le Syndicat pour les travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public »

« Compétence optionnelle «  »infrastructure de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » » : modification des tarifs d’utilisation du réseau de recharge MOBIVE »

Comité syndical du 14 mars 2023

Compte administratif 2022 – Budget principal

Compte administratif 2022 – Budget annexe ICVE

Compte administratif 2022 – Budget annexe eau

Compte administratif 2022 – Budget annexe assainissement collectif

Affectation des résultats 2022 – Budget principal

Affectation des résultats 2022 – Budget annexe ICVE

Affectation des résultats 2022 – Budget annexe eau

Affectation des résultats 2022 – Budget annexe assainissement collectif

Approbation des comptes de gestion 2022 : Budget principal et Budget annexe ICVE

Approbation des comptes de gestion 2022 : Budgets annexes eau et assainissement collectif

Vote du budget primitif 2023 – Budget principal

Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe ICVE

Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe eau

Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe assainissement collectif

Service Equipements Collectifs : remplacement d’un véhicule (Peugeot 208)

Création d’un poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires

Création de postes pour le recrutement d’un « Géomaticien – Administrateur SIG »

Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables

Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2023

Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2023

Bordereau des charges complémentaires : actualisation du coût d’impression et de duplication de plans et affiches grand format

Schéma directeur d’investissement du programme CREPUSCULE pour la rationalisation et rénovation de l’éclairage public : ajustement du planning prévisionnel

« ECLAIRAGE PUBLIC : règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence Modification de l’Annexe 1 « Modalités de financement des travaux d’investissement » : ajout d’une durée de remboursement de l’avance remboursable à 5 ans »

Provision pour créances douteuses

Convention de coopération entre l’Etat, l’ADEME, la Banque des Territoires et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ)

Renouvellement du chariot télescopique

Comité syndical eau – assainissement du 8 mars 2023

Avenant n°2 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour la réalisation d’une étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour l’amélioration de la cartographie du réseau d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour les travaux de sectorisation d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Comité syndical du 24 janvier 2023

Débat d’orientation budgétaire 2023

« Compétence optionnelle « Eclairage public » : Modification du règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières pour la mise en œuvre de compétence ; Modification de l’Annexe 1 du règlement sur les modalités de financement des travaux d’investissement ; Schéma directeur d’investissement du programme de rénovation CREPUSCULE (2023‐2026) du Syndicat »

Bureau du 13 janvier 2023

Marché public de fourniture de luminaires, mâts et accessoires divers pour les travaux d’investissement réalisés par le Syndicat de la Diège pour la modernisation des installations d’éclairage public

Convention de partenariat pour la mise en œuvre de la transition énergétique entre la Région Nouvelle-Aquitaine et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ)

Convention de partenariat entre la FNCCR et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ) pour l’organisation des Assises européennes de la Transition énergétique qui se dérouleront du 23 au 25 mai 2023 à Bordeaux

Bureau du 9 décembre 2022

Mise à jour de l’inventaire (radiations)

Mise en place d’un règlement intérieur

Attribution de chèques cadeaux pour le Noël des enfants des agents du syndicat

Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel

Conclusion d’une convention avec le CDG19 pour assurer la mission « inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité »

Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel) – IFSE et CIA : Maintien en cas de temps partiel thérapeutique – Complément aux délibérations n°2017-B-15-12-06 du 15 décembre 2017, n°2020-C-15-02-27 du 15 février 2020 et n°2022-01-07-02 du 1er juillet 2022

Création de poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires et du secrétariat du service eau et assainissement collectif

Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de postes

Convention (type A) pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal et des réseaux aériens de distribution d’électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs

Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d’accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques du Syndicat Mixte Dorsal

Charte avec la FDEE19 relative à la coordination des investissements sur les réseaux publics de distribution d’électricité et à la répartition des aides à l’électrification rurale dans le Département de la Corrèze

Comité syndical du 21 octobre 2022

Budget principal 2022 – Décision modificative n°1

Budget principal 2022 – Décision modificative n°2

Budget principal 2022 – Décision modificative n°3

Budget principal 2022 – Décision modificative n°4

Budget principal – Demande d’admission en non-valeur

Budget annexe ICVE 2022 – Décision modificative n°1 : remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE

Budgets annexes eau et assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes eau et assainissement collectif – Année 2022

Budget annexe eau 2022 – Décision modificative n°1

Création de postes

Budget annexe assainissement 2022 – Décision modificative n°1

Compétences optionnelles Eau et Assainissement collectif Acceptation de la demande de la Commune de ST-REMY pour le transfert des compétences Eau et Assainissement collectif au Syndicat de la Diège le 1er janvier 2023

Compétence optionnelle « Eclairage public » Modification des modalités financières d’intervention du Syndicat pour les travaux d’investissement au 1er janvier 2023

Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2023 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif »

Budget principal 2022 – Décision modificative n°5

Equilibre des comptes 458 Eclairage Public et Affectation du FCTVA 2022

Comité syndical eau – assainissement du 12 octobre 2022

BUDGET ANNEXE EAU : Assujettissement à la TVA

Tarif de l’eau potable – Année 2023

Demande d’admission en non-valeur – Budget annexe EAU

Révision du règlement de l’eau potable

Services publics de l’EAU et de l’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Actualisation du bordereau des prix

Tarif de l’assainissement collectif – Année 2023

Tarifs de l’assainissement collectif – Année 2023 – Etablissements particuliers

Délibération de principe concernant le transfert des compétences eau potable et assainissement collectif de la commune de Saint-Rémy au Syndicat de la Diège

Bureau du 23 septembre 2022

Adoption d’un règlement budgétaire et financier suite au passage à la M57

Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges pour Véhicule Electriques (SDIRVE) sur le département de la Corrèze

Approbation du programme de Fonds Chaleur territorial

Aménagement et extension des bureaux au siège du Syndicat : acquisition d’un bien immobilier situé sur la parcelle AI-341, au n°5 avenue de beauregard à Ussel

Comité syndical eau – assainissement du 11 juillet 2022

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2021

Créance éteinte sur le Budget Eau Potable

Signature d’une convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour la réalisation de travaux de sectorisation des réseaux d’eau potable

Avenant à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour la réalisation d’une étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2021

Désignation d’un nouveau directeur pour les régies eau potable et assainissement collectif à compter du 1 août 2022

Bureau du 1 juillet 2022

Adhésion au service de médecine préventive du CDG19

Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – IFSE et CIA : modification des plafonds applicables aux cadres d’emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux / Ajout d’un groupe de fonctions au cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux – Complément aux délibérations n° 2017-B-15-12-06 du 15 décembre 2017 et n° 2020-C-15-02-27 du 15 février 2020

Approbation du plan de formation 2022

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023

Méthode et durée d’amortissement des immobilisations du budget principal et du budget annexe « Infrastructures de charge pour véhicules électriques » (ICVE) en M57

Actualisation du bordereau « Prêt de matériel et prestations diverses » institué le 9 décembre 2016

Actualisation du bordereau « Prêt de matériel et prestations diverses » institué le 9 décembre 2016

Décision suite à une demande de transfert de la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » au Syndicat de la Diège – Commune de MEYMAC

Convention de mise disposition du Service TRANSITION ENERGETIQUE avec Haute-Corrèze Communauté (annule et remplace la convention n° 310-TE-2019 du 24 février 2020)

Approbation du projet de Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges pour Véhicule Electriques

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Service ASSISTANCE RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT

Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques

Comité syndical du 26 mars 2022

Compte administratif 2021 – Budget principal

Compte administratif 2021 – Budget annexe eau

Compte administratif 2021 – Budget annexe assainissement collectif

Affectation des résultats 2021 – Budget principal

Affectation des résultats 2021 – Budget annexe eau

Affectation des résultats 2021 – Budget annexe assainissement collectif

Approbation des comptes de gestion 2021 : Budget principal

Approbation des comptes de gestion 2021 : Budgets annexes eau et assainissement collectif

Orientations budgétaires pour l’année 2022

Vote du budget primitif 2022 – Budget principal

Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe eau

Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe assainissement collectif

Election pour le remplacement d’un des membres de la Commission TRAVAUX – INGENIERIE pour le secteur de Bugeat

Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » – Subvention interne d’équilibre

Provision pour créances douteuses

Règlement financier : contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d’ouvrage du Syndicat de la Diège sur le réseau de distribution publique d’électricité – modalités de coordination avec l’éclairage public et les communications électroniques

Contribution du Syndicat de la Diège aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL

Indemnité pour la gestion du SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX – Année 2021

Fin de la convention d’assistance entre le Syndicat de la Diège et le SIVU des communes de BELLECHASSAGNE, CHAVEROCHE, LIGNAREIX, SAINT-FREJOUX et SAINT-PARDOUX-LE-VIEUX

Equilibre de l’opération pour compte de tiers « PYLONES DE TELEPHONIE MOBILE » – Subvention interne d’équilibre – Annule et remplace la délibération n° 2022-26-03-14

« Création d’un poste pour le recrutement d’un Chargé d’affaires « spécialisé dans les métiers de l’électricité et de l’énergie (réseaux de distribution HTA/BT, éclairage public, maîtrise de l’énergie…) » ‐ Complément à la délibération n° 2019‐C‐30‐03‐31 »

Bureau du 11 mars 2022

Service public de charges pour véhicules électriques : modification des tarifs du réseau MOBIVE auquel adhère le Syndicat de la Diège pour la gestion de la monétique – Année 2022

Service public de charges pour véhicules électriques : modification des tarifs du réseau MOBIVE auquel adhère le Syndicat de la Diège pour la gestion de la monétique – Année 2022 – Annule et remplace la délibération n° 2022-11-03-01

Service public de charges pour véhicules électriques : modification des tarifs du réseau MOBIVE auquel adhère le Syndicat de la Diège pour la gestion de la monétique – Année 2022 – Annule et remplace la délibération n° 2022-11-03-02

Candidature pour le portage d’un Contrat de Développement Territorial des énergies renouvelables thermiques

Comité syndical eau – assainissement du 9 mars 2022

Seuil de remboursement des abonnés mensualisés

Equipement d’un tracteur – Plan de financement prévisionnel afin de solliciter l’attribution d’une subvention du Conseil Départemental de la CORREZE

Comité syndical du 24 janvier 2022

Contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

BUDGET PRINCIPAL : dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau contrat de concession, assujettissement à la TVA des investissements portés par le Syndicat de la Diège en faveur du réseau concédé, en sa qualité d’autorité concédante

Décision suite aux demandes de transfert de la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » au Syndicat de la Diège

Acquisition d’un outil centralisé et commun de gestion des données – PLAN DE FINANCEMENT – Complément à la délibération n°2021-09-12-02

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – Complément à la délibération n°2021-26-11-18

Acquisition d’un outil centralisé et commun de gestion des données – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT – Complément aux délibérations n°2021-09-12-02 et n°2022-24-01-04

Bureau du 9 décembre 2021

Création de deux postes d’ingénieurs

Acquisition d’une application métier sur mesure

Comité syndical du 26 novembre 2021

Création d’un poste d’adjoint technique pour le recrutement d’un agent chargé de la maintenance et de l’optimisation des stations de traitement (budgets annexes Eau et Assainissement Collectif dans le cadre de l’exercice des compétences transférées)

Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel

Remboursement des Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif » au Budget Principal du Syndicat – Année 2021

Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2022 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes « Eau et Assainissement collectif »

Règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »

Modalités financières pour l’exercice de la compétence optionnelle « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »

Création du Budget Annexe « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »

Déploiement d’une borne de charge pour véhicules électriques sur la Commune de Bort-Les-Orgues – Modalités d’intervention

Subventions du Budget Principal au Budget Annexe pour la compétence « Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables » – Année 2022

Vote du budget primitif 2022 – Budget Annexe pour la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »

Fixation de la durée d’amortissement des infrastructures de charge pour la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables »

Signature de la convention d’accompagnement financier du Département de la CORREZE pour l’implantation d’infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides

Budget annexe ASSAINISSEMENT 2021 – Décision modificative n°2

Budget annexe EAU 2021 – Décision modificative n°3

Budget annexe ASSAINISSEMENT 2021 – Décision modificative n°3

Budget principal 2021 – Décision modificative n°2

Budget annexe EAU 2021 – Décision modificative n°4

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité