Compte administratif 2023 - Budget principal Compte administratif 2023 - Budget annexe ICVE Compte administratif 2023 - Budget annexe eau Compte administratif 2023 - Budget annexe assainissement collectif Affectation des résultats 2023 - Budget principal Affectation des résultats 2023 - Budget annexe ICVE Affectation des résultats 2023 - Budget annexe eau Affectation des résultats 2023 - Budget annexe assainissement collectif Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget principal et Budget annexe ICVE Approbation des comptes de gestion 2023 : Budgets annexes eau et assainissement collectif Vote du budget primitif 2024 - Budget principal Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ICVE Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe eau Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe assainissement collectif Assimilation du Syndicat de la Diège à une commune de plus de 10 000 habitants permettant la création d'un poste ingénieur hors classe Création d'un poste d'agent de maîtrise (Service Eclairage Public) - Promotion interne Création d'un poste d'adjoint administratif (Service Comptabilité) Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques Actualisation du bordereau d'entretien d'éclairage public pour 2024 Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL - 2024 Renouvellement de canalisations d'eau potable sur les communes de Saint-Pardoux-le-Neuf et Merlines - Appel à projet Agence de l'eau Audour-Garonne

Débat d'orientation budgétaire 2024 Compétence "Distribution publique d'électricité" - Modification du règlement financier précisant les contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d'ouvrage du Syndicat : financement des extensions de réseau

Adhésion au service de médecine préventive du CDG19 dans le cadre du partenariat entre le CDG19 et le Service Prévention Santé Travail 19-24 (SPST 19-24) Passation des contrats d'assurance statutaire du personnel Mise à jour de l'inventaire (radiations) Groupement d'achat d'énergie des syndicats d'énergie de Nouvelle-Aquitaine : définition de l'intervention du Syndicat de la Diège pour le marché 2026-2029 Lancement d'une étude technique et juridique pour le déploiement de microcentrales photovoltaïques en autoconsommation collective Convention pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de FREE et des réseaux aériens de distribution d'électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d'accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques de FREE

Budgets annexes eau et assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes eau et assainissement collectif – Année 2023 - Nudget annexe eau 2023 - Décision modificative n°1 Budget annexe eau 2023 - Décision modificative n°2 - Réalisation d'une installation photovoltaïque pour l'autoconsommation individuelle à la station d'eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne) Budget annexe ICVE - Décision modificative n°1 - Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE - Année 2023 Budget annexe assainissement 2023 - Décision modificative n°1 Budget annexe ICVE - Décision modificative n°2 - Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE - Année 2023 Dépenses d'investissements autorisées avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

Tarif de l’eau potable – Année 2024 Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024 Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024 – Établissements particuliers Réalisation d'une installation photovoltaïque pour de l'autoconsommation individuelle à la station d'eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne)

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau (RPQS) – Exercice 2022 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Exercice 2022 Schéma directeur d’assainissement collectif : Choix du bureau d’études

"Signature de la convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze" "Avenant n°1 à la convention générale d'affectation avec le Centre de Départemental de Gestion de la CORREZE pour bénéficier de l'intervention d'un agent contractuel du Service Public de l'Emploi Temporaire (SPET)" Création de postes pour le recrutement d'un(e) Chargé(e) d'opération "Bâtiments" Conclusion d’un contrat d’apprentissage "Règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence optionnelle « Eclairage Public » Création d'une Annexe 2 : rémunération de la conduite d'opération et de la gestion de stock assurées par le Syndicat pour les travaux d'investissement sur le réseau d'éclairage public" "Compétence optionnelle ""infrastructure de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables"" : modification des tarifs d'utilisation du réseau de recharge MOBIVE"

Compte administratif 2022 - Budget principal Compte administratif 2022 - Budget annexe ICVE Compte administratif 2022 - Budget annexe eau Compte administratif 2022 - Budget annexe assainissement collectif Affectation des résultats 2022 - Budget principal Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ICVE Affectation des résultats 2022 - Budget annexe eau Affectation des résultats 2022 - Budget annexe assainissement collectif Approbation des comptes de gestion 2022 : Budget principal et Budget annexe ICVE Approbation des comptes de gestion 2022 : Budgets annexes eau et assainissement collectif Vote du budget primitif 2023 - Budget principal Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe ICVE Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe eau Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement collectif Service Equipements Collectifs : remplacement d’un véhicule (Peugeot 208) Création d’un poste pour le recrutement d’un agent chargé du suivi de la comptabilité et des salaires Création de postes pour le recrutement d’un « Géomaticien – Administrateur SIG » Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL – Année 2023 Actualisation du bordereau d’entretien d’éclairage public pour 2023 Bordereau des charges complémentaires : actualisation du coût d’impression et de duplication de plans et affiches grand format Schéma directeur d’investissement du programme CREPUSCULE pour la rationalisation et rénovation de l’éclairage public : ajustement du planning prévisionnel "ECLAIRAGE PUBLIC : règlement précisant les conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence Modification de l’Annexe 1 « Modalités de financement des travaux d’investissement » : ajout d’une durée de remboursement de l’avance remboursable à 5 ans" Provision pour créances douteuses Convention de coopération entre l’Etat, l’ADEME, la Banque des Territoires et les autorités organisatrices de la distribution d’électricité de Territoire d’Energie Nouvelle-Aquitaine (TENAQ) Renouvellement du chariot télescopique

Avenant n°2 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour la réalisation d’une étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour l’amélioration de la cartographie du réseau d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable Avenant n°1 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour les travaux de sectorisation d’eau potable dans le cadre de l’étude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable et établissement d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable